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Dématique et SAE (4) – Normes et standards

Le sujet est bien trop vaste pour permettre d’être exhaustif et nous ne ferons qu’évoquer les principales normes liées aux systèmes d’archivage électronique (SAE), en renvoyant l’internaute aux normes elles-mêmes.

Le modèle de référence pour un système ouvert d’archivage d’information (OAIS), norme fonctionnelle généraliste ISO 14721:2012, décrit l’organisation d’un SAE, afin d’assurer la pérennisation des données. Le principe est un modèle relationnel entre type d’acteurs définis échangeant des paquets d’information versés (SIP), archivés (AIP) et diffusés (DIP).

Le Standard d’échange de données pour l’archivage (SEDA), future norme de modélisation des échanges de données pour l’archivage (MEDonA) NF Z 44-022, modélise les six transactions (transfert, demande de transfert, modification de la gestion du cycle de vie, élimination, communication et restitution) passées entre cinq types d’acteurs (Producteur, Versant, Archives, Contrôle et Demandeur d’archives), dans le cadre de l’archivage de données. Spécifique au contexte français, nous reviendrons sur ses fondamentaux dans un billet spécifique.

Dérivée de la NF Z 42-013:Mars 2009, puis transcrite à l’international en ISO 14641-1:2012, la récente certification NF 461 sur les SAE permet aux organismes et aux tiers-archiveurs d’auditer la conformité de leur SAE à ces exigences. Contrairement à la NF Z 42-020:Juillet 2012 sur les coffres-forts numériques (CFN), la NF 461 repose sur la notion de service. Cette famille normative est primordiale pour l’élaboration d’un SAE à l’état de l’art.

Les recommandations du Conseil international des Archives (ICA-Req), à rapprocher de MoReq2 et des normes ISO 16175, fournissent une liste des principes et des exigences fonctionnels pour l’archivage électronique, à laquelle puissent se référer des services d’archives et des institutions souhaitant mettre en place un SAE.

Enfin, pour les métadonnées, plusieurs normes existent, parfois simples transcriptions de normes archivistiques adaptées au contexte électronique, donc relativement familières pour les archivistes :

  • Description archivistique encodée (EAD), reprenant la Norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G)
  • Contexte archivistique encodé pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes et aux familles (EAC-CPF), reprenant la Norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes et aux familles (ISAAR-CPF)
  • Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives (ISDIAH)
  • Norme internationale pour la description des fonctions (ISDF)
  • Standard d’encodage et de transmission des métadonnées (METS), définissant un format d’empaquetage pour le paquet d’information archivé (AIP)
  • Standard pour l’expression des métadonnées de préservation (PREMIS), dictionnaire de données pour la description des métadonnées de préservation

Trop de normes tuant les normes et surtout des contradictions entre les unes et les autres pouvant se révéler, on butinera judicieusement parmi cette pépinière, au gré des objectifs stratégiques, sans oublier les normes et les réglementations spécifiques aux environnements légaux provinciaux ou nationaux.

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