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Les Archives de la Légion d’honneur (2) – Contenu du fonds des Archives nationales

Le fonds de la Légion d’honneur aux Archives nationales est riche d’enseignement sur l’histoire de l’Ordre et sur l’histoire militaire, avec la narration de faits de guerre individuels, mais aussi pour la généalogie.

Les dossiers de gestion des légionnaires contiennent, communément :

  • mémoire de proposition du légionnaire
  • extrait d’acte de naissance
  • procès-verbal de réception
  • résultats de l’enquête de moralité
  • raisons de la promotion (années de services, actions héroïques, citations)
  • date et lieu de réception dans l’Ordre
  • nom du parrain du nouveau décoré
  • date du brevet
  • filiation directe
  • modalités du traitement du légionnaire
  • situation matérielle
  • succession
  • différents domiciles
  • éventuels problèmes de discipline
Formule du serment prononcé par Pageot, lors de sa nomination le 14 avril 1807

Formule du serment prononcé par Pageot, lors de sa nomination le 14 avril 1807

La série des dossiers de discipline et de secours regroupe les anciennes sous-séries F3 et F4 des archives du Musée de la Légion d’honneur. Ces dossiers dépendaient de la division chargée de la discipline. Sous le Premier Empire, il s’agissait de la cinquième division de la Grande chancellerie de la Légion d’honneur et, sous la Restauration, du premier bureau de la cinquième division. La plupart des pièces contenues dans ces dossiers sont des lettres reçues ou envoyées par la Grande chancellerie de l’Ordre. Les dossiers de la Troisième République forment une série à part dans le fonds LH ; en effet, ils n’étaient, alors, plus gérés par la division de la discipline.

Les dossiers de discipline traitent les cas de légionnaires ayant manqué aux règles de l’Ordre ou ayant des dettes diverses. Toutefois, ces dossiers ne concernent pas toujours des légionnaires, puisqu’on ne trouve nulle trace de matricule dans certains dossiers (usurpations de droits, port illégal de la croix…). Les couvertures de certains dossiers ont été griffonnées de signes « + » et « MM ». Le premier signe (noir) semble notifier que le légionnaire fut rayé irrémédiablement de l’Ordre, ceci exclusivement sous le Premier Empire, et non sous la Restauration. Le second signe (rouge) semble signifier que l’intéressé ne fut que temporairement rayé de l’Ordre (le temps de purger sa peine d’emprisonnement), ces lettres désignant probablement les légionnaires de « Mauvaises Mœurs » (voies de fait, larcins…). Ces dossiers nous donnent de nombreuses indications (notamment les « Etats de situation des légionnaires en retraite dans les départements de… ») tels que :

  • noms
  • prénoms
  • matricules
  • dates de nomination
  • grades
  • armes et régiments dans lesquels aient servi les légionnaires
  • lieux et arrondissements de retraite
  • dates et lieux de naissances (ou âges)
  • situations familiales (femmes, enfants et ascendants à charge)
  • professions avant ou après le service dans l’armée
  • revenus et pensions de légionnaire
  • blessures
  • condamnations

Les dossiers de secours traitent des dotations de divers secours accordés aux légionnaires ou à leur famille. Il s’agit, souvent, de primes financières, mais aussi de postes administratifs divers (receveur, gardien de prison…) ou de places, pour leurs enfants, dans les établissements scolaires (collèges, lycées, Ponts et chaussées, maisons d’éducation de la Légion d’honneur…).

Congé de réforme de François Darol (29 décembre 1809)

Congé de réforme de François Darol (29 décembre 1809)

Les deux séries de dossiers de pensions viagères et de subventions supplémentaires – accordées aux vétérans de la Révolution française et du Premier Empire, à partir de 1869 – composaient la série N des archives du Musée de la Légion d’honneur. On y trouve :

  • dossiers de pensions viagères (classement départemental et classement alphabétique, ainsi que six fichiers)
  • dossiers individuels de subventions supplémentaires
  • états de recensement des officiers admis à la pension de retraite dans les départements de l’Ain et des Landes
  • état nominatif des militaires retraités admis aux subventions supplémentaires à partir du 1er janvier 1871
  • états des recensements de la Seine en 1871
  • enregistrement des états de répartition entre 1871 et 1876
  • pensions aux titulaires de la Médaille militaire et de la médaille de Sainte-Hélène
  • bordereaux d’envoi des préfets
  • livre de situation
  • états des libéralités privées accordées aux légionnaires, aux veuves et aux orphelins de 1888
  • secours aux veuves et orphelines (1930-1933)
  • dons et secours de la Grande chancellerie (1934-1940)
  • gratifications aux légionnaires (1876-1885)
  • aides aux légionnaires (1808-1831)
Formulaire de liquidation des droits constatés au profit des créanciers de l'Ordre (années 1950)

Formulaire de liquidation des droits constatés au profit des créanciers de l’Ordre (années 1950)

Les dossiers de propositions de nominations d’époque napoléonienne, aussi bien collectifs qu’individuels, sont essentiellement constitués des courriers de requête écrits par le prétendant lui-même ou par ses supérieurs ou ses compagnons. Les dossiers collectifs faisaient partie de la sous-série M1 et les dossiers individuels composaient les sous-sous-séries M2a (1803-1866), M2b (Troisième République) et M2c (1918-1930). Sur des listes, les personnes nominées et la date de leur nomination sont indiquées par des tampons d’encre rouge. La présence de très nombreux sceaux intacts offre un grand intérêt pour l’histoire militaire, entre la Révolution française et le Premier Empire.

Propositions de nominations par le 11e corps de l'Armée d'Allemagne, avec signature authentique de Napoléon Ier (nommés au décret du 23 septembre 1809)

Propositions de nominations par le 11e corps de l’Armée d’Allemagne, avec signature authentique de Napoléon Ier (nommés au décret du 23 septembre 1809)

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