Il s’agit ici de présenter les fonctions des composantes ou des entités sur lesquelles repose et s’organise l’archivage électronique sécurisé. Le descriptif qui suit vise à présenter les intervenants sous l’angle fonctionnel dans un processus d’archivage électronique. Juridiquement, une ou plusieurs fonctions peuvent être mises en œuvre par une même personne juridique. Les illustrations sont … Lire la suite
La politique de sécurité du SAE passe par cinq éléments : confidentialité, appréciation des risques, plans de continuité d’activité (PCA), plan de reprise d’activité (PRA) et assurances. CONFIDENTIALITÉ Toute personne ayant accès aux données archivées est soumise au secret professionnel. Cette clause doit clairement apparaître dans le contrat de travail de l’agent habilité, mais aussi dans … Lire la suite
Le retard, en France comme au Québec, est considérable en matière de dématérialisation des procédures administratives, de bout en bout du cycle de vie des documents (données nativement numériques ; conversion en formats pérennes des documents finalisés, tel le PDF/A ; validations par signature électronique de chacune des parties, internes ou externes, via des parapheurs électroniques ; transfert … Lire la suite
Le fonds de la Légion d’honneur aux Archives nationales est riche d’enseignement sur l’histoire de l’Ordre et sur l’histoire militaire, avec la narration de faits de guerre individuels, mais aussi pour la généalogie. Les dossiers de gestion des légionnaires contiennent, communément : mémoire de proposition du légionnaire extrait d’acte de naissance procès-verbal de réception résultats de … Lire la suite
La conception et l’administration d’un système d’archivage électronique (SAE) requiert la synergie entre de nombreux acteurs, aux compétences métiers très diverses, mais aux complémentarités incontournables. Nous considérerons conjointement les cas d’archivage internalisé et ceux d’archivage externalisé. Le Service d’archives (SA) ou de tiers-archivage (STA) est naturellement au cœur de l’organisation, avec deux composantes hiérarchiques. Il … Lire la suite
Dans la sphère publique, des organismes dédiés sont en charge de la définition des règles archivistiques applicables à l’ensemble des administrations publiques, mais aussi d’organismes privés assurant des tâches publiques par délégation. En outre, le Service interministériel des Archives de France (SIAF) délivre des agréments comme tiers-archiveur de données électroniques publiques actives et semi-actives (espérons … Lire la suite
Le mode d’écriture des données sur les serveurs des centres de données est déterminant. Nous l’avons vu précédemment, la redondance est impérative pour tout système d’archivage électronique (SAE) à valeur probatoire. Une erreur communément pratiquée est de réaliser une écriture des données par réplication. Ainsi, une base de données (BDD) sur le volume 1 est … Lire la suite
Convergence AAQ 