Dématique et SAE (15) : La Fonction versement (2) – Préparation du lot par le Service producteur
Non classé

Dématique et SAE (15) : La Fonction versement (2) – Préparation du lot par le Service producteur

Le sous-processus est sous la responsabilité du Service producteur, jusqu’au verrouillage du bordereau de transfert, la suite du sous-processus étant alors sous la responsabilité du Service versant. Prérequis à l’opération : le Service producteur et le Service Archives ont spécifié ensemble les conditions d’archivage, de versement (accord de versement) et de restitution associées aux données objet … Lire la suite