Ce sous-processus est sous la responsabilité du Service Archives. Prérequis à l’opération : les lots versés sont disponibles sur l’espace de stockage temporaire du système un bordereau de transfert d’archives associé aux fichiers versés a été validé par le système le système d’archivage électronique (SAE) dispose de logiciels lui permettant : de contrôler automatiquement la … Lire la suite
Le sous-processus est sous la responsabilité du Service versant. 1. TRANSFERT MANUEL Prérequis à l’opération : les lots sont disponibles un bordereau de transfert d’archives a été saisi dans l’application de gestion des versements le Service versant dispose d’une connexion sécurisée pour transférer ses données au Service Archives Le Service versant sélectionne le bordereau de transfert … Lire la suite
Le sous-processus est sous la responsabilité du Service producteur, jusqu’au verrouillage du bordereau de transfert, la suite du sous-processus étant alors sous la responsabilité du Service versant. Prérequis à l’opération : le Service producteur et le Service Archives ont spécifié ensemble les conditions d’archivage, de versement (accord de versement) et de restitution associées aux données objet … Lire la suite
Cette fonction gère les versements des archives en provenance des Services versants (SV) dans leur ensemble. Elle inclut tous les mécanismes de préparation, de transfert, de contrôle, de rejet, de complément d’information, ainsi que tous les traitements de ces informations pour une intégration dans le dispositif de conservation sécurisée des données et celui de gestion des … Lire la suite
