Profession/Sécurité

L’expert en documents, un « cousin » de l’archiviste

par Virginie Tricot et Ornella Doumba

Le métier d’expert en documents

Historique de la profession

En 1910, plus de deux siècles après l’œuvre de Mabillon qui a créé la science diplomatique, Albert S. Osborn, publie Questioned Documents, le livre fondateur de la profession d’expert en documents douteux ou contrefaits.

Sherlock Holmes the invisible detective. Crédit: Matt Brown. License Creative Commons.

Dans les années 90, avec l’essor des ordinateurs personnels et de la communication par Internet, la falsification de pièces d’identité, billets de banque et autres documents se multiplie, ce qui accentue le recours à l’expertise de l’analyste en écritures et documents. Celui-ci profite d’ailleurs des progrès technologiques pour actualiser ses techniques d’analyse.

Plusieurs appellations

Alors que le nom de Forensic Document Examiner est largement répandu en anglais, son équivalent français possède de nombreuses variantes qui, parfois, scindent la profession en deux spécialités : l’interprétation des écritures et l’authentification des documents[1]. La distinction est importante pour préciser les techniques de l’expert, mais dans les faits, les graphologues judiciaires, spécialistes judiciaires en analyse de documents, analyste d’écritures, spécialistes en écritures, experts en documents et grapho-analystes offrent les mêmes prestations.

Rôle et méthodes de travail

Le rôle de l’expert en documents est de déterminer si un document est authentique ou faux en validant l’identité (parfois, la personnalité) de l’auteur d’un document par l’analyse de l’écriture ou de la signature de celui-ci. L’expert travaille généralement à partir d’un ou plusieurs documents dont l’authenticité est contestée (le document litigieux ou trompeur) et d’un corpus de documents originaux similaires considérés comme authentiques (les documents de référence). Le cas échéant, il peut également se référer à un corpus de faux documents similaires pour les besoins de l’évaluation.

Idéalement, l’expert travaille sur des documents originaux au format papier sur lesquels il peut effectuer des tests physiques (grattage de surface, par exemple) ou des analyses chimiques (pour tester la réaction d’une encre, par exemple) dans le but de déceler toute anomalie ou altération non détectable à l’œil nu. Avant d’appliquer des substances révélatrices, il doit s’assurer de photographier ou numériser le document afin de garder une trace de son état d’origine qui, dans des conditions d’éclairage optimales, lui sera utile pour la suite de l’étude (Ellen, page 200)[2] et servira de preuve en cas de poursuites judiciaires.

Protocole d’analyse

Le travail de l’expert en documents peut se résumer en 4 étapes fondamentales et consécutives :

  1. Observation globale du document litigieux, puis du document de référence.
  2. Analyse du document litigieux, puis du document de référence.
  3. Comparaison des deux documents.

La comparaison des deux documents permet de révéler des similitudes et/ou dissemblances par rapport au document jugé authentique. Ce sont la quantité et la qualité de ces similitudes et/ou dissemblances, ainsi que leur pertinence, qui permettront à l’expert d’émettre un avis[3].

  1. Production d’un rapport d’évaluation.

Le statut de l’expert

Par définition, on sollicite un expert lorsqu’on est dans l’incapacité de se forger seul une opinion. Les agents d’immigration par exemple y font face  lorsque leurs outils ne suffisent pas à valider l’authenticité d’un document présenté par des candidats à l’immigration.

L’expert auquel on fait appel doit donc posséder des connaissances spécialisées en analyse d’écritures et de documents. En général, une connaissance approfondie de la technique d’identification, mais aussi des sujets connexes à son art, tels que l’analyse et le développement historique des papiers, des encres, des techniques d’écritures, combinée à des examens comparatifs répétés et vérifiés par des personnes déjà compétentes dans le domaine, suffit à identifier l’auteur d’un écrit « hors de tout doute raisonnable » (Münch).

L’expérience facilite la détection des faux, certes, mais ce sont les concepts et protocoles scientifiques qui permettent à l’expert d’appuyer son avis. Malheureusement, très peu de formations universitaires (cette spécialité s’insère dans une science pluridisciplinaire : la criminologie), c’est pourquoi les experts en documents proviennent de milieux des sciences humaines ou des sciences pures. L’apprentissage de la spécialité est généralement assuré par les associations professionnelles[4]. Plusieurs journaux spécialisés et normes[5] permettent également de mieux comprendre les enjeux de la profession et de normaliser les processus d’analyse d’écritures et de documents.

Toutefois, le caractère scientifique de cette discipline est parfois remis en question par les tribunaux, notamment en raison de sa subjectivité, inhérente au processus d’analyse humaine (Marquis, page 16).

Pour mieux répondre aux exigences des tribunaux et s’assurer plus de crédibilité, l’expert doit donc améliorer sa méthodologie à deux niveaux :

1) En documentant rigoureusement son travail et en démontrant statistiquement son analyse[6]. Cela lui permettra, entre autres, de quantifier le taux d’erreur;

2) En adoptant une approche plus objective, notamment lors de l’identification et de la vérification. Cela se traduit aujourd’hui, par exemple, par un recours plus systématique à l’analyse assistée par ordinateur.

Il ne suffit pas de s’improviser expert en document pour l’être.
Crédit photo: Duncan Rawlinson.
License Creative Commons.

Impact des technologies

Avantages

À l’époque de Mabillon, on examinait les manuscrits au microscope afin d’étudier en détail la texture des fibres de papier. Cet outil est encore utilisé aujourd’hui, mais l’équipement complet de l’expert en écritures et en documents est désormais formé d’un comparateur vidéo spectral, d’une caméra, d’un numériseur, de lampes ultraviolettes, de filtres infrarouges, de lumières rasantes et de logiciels de traitement d’image.

La plupart de ces techniques fonctionnent sur le principe la comparaison, c’est pourquoi les bases de données de référence restent essentielles pour le travail de l’expert.

Inconvénients

D’une part, les logiciels d’imagerie que les experts utilisent aujourd’hui sont les mêmes dont les faussaires se servent pour créer de faux documents quasiment identiques aux originaux[7]. De plus, ils ne sont pas aussi efficaces sur des documents numérisés dans de mauvaises conditions d’éclairage ou à basse résolution, c’est l’une des raisons pour lesquelles les ministères d’immigration requièrent souvent les originaux en cas de doute lors du processus d’authentification de documents de preuve.

De plus, en matière de preuve légale, les techniques de traitement d’image et de défloutage n’avaient pas encore donné de résultats convaincants en 2006 (Ellen, page 206).

D’autre part, dans quelques années, seuls des documents numériques, c’est-à-dire de potentielles copies d’originaux[8] alimenteront les bases de données de documents de référence. En parallèle, au Québec et ailleurs, la loi fait de son mieux pour s’adapter à l’ère numérique et autorise dans cas la destruction des originaux après numérisation, à condition de respecter l’intégrité du document[9]. Pour les experts en documents, cette destruction des originaux signifie une perte importante d’éléments de comparaison.

Gary Herbertson s’est penché sur l’évolution technologique du métier d’expert au début des années 2000 et continue de croire qu’il est impossible d’authentifier un original en se basant sur l’examen d’une copie. De plus, selon lui, étayer une démonstration à l’aide d’une version numérisée ou de « photocopies »[10] devant les juges ne rend le risque de fraude que plus difficile à prévenir.

Comme pour le gestionnaire de documents, les nouvelles technologies ne facilitent donc pas forcément l’identification des documents authentiques.

L’expert en documents numériques, par exemple, tout comme la science diplomatique, va devoir concevoir autrement l’authentification des vrais et des faux, au-delà des théories de Locard[11].

En 2010, Luciana Duranti a lancé le projet InterPARES Digital Record Forensics (expertise en documents numériques), une initiative visant à rapprocher la diplomatique numérique de l’investigation légale numérique[12]. On y découvre notamment que les notions d’intégrité et d’authenticité entre les deux disciplines présentent des similitudes et que les façons d’authentifier dans chacun des domaines se complètent. On peut donc penser qu’une « étude de la forme, de la tradition et de la genèse » pour garantir l’authenticité des documents numériques pourrait aussi permettre de les authentifier d’un point de vue légal.

Défis et enjeux

L’un des enjeux majeurs de l’analyse de documents est de pouvoir recueillir un maximum d’informations de références en amont dans le souci de « prévenir plutôt que guérir ». Le modèle prédictif le permet lorsqu’il est soutenu par un processus rigoureux de veille.

Les modèles prédictifs ou l’authentification en amont

Dans une étude publiée sur le sujet, le groupe CGI (2013) disait des modèles prédictifs qu’ils apportent  « une valeur ajoutée considérable dans une foule de domaines, notamment le marketing, {…} et la prévention de la fraude»[13]. Elaborer un modèle prédictif consiste à recueillir des données connues au moment de la prévision et les résultats potentiels, et d’appliquer des techniques statistiques qui permettront d’automatiser la prise de décision grâce à des facteurs (A,B,C) recensés qui, assemblés, peuvent aider à prédire un résultat (si A+B+C, alors Z=)

Dans le cas pratique du travail des évaluateurs de diplômes, par exemple, ces derniers pourraient pour un pays donné, recenser pour une année donnée, tous les types et formats de diplômes que le pays de provenance produit et les intégrer à une base de données. Ils y appliqueraient un algorithme qui permettra désormais de déterminer que pour la Colombie, par exemple, un diplôme devrait à minima contenir élément intrinsèque A, élément intrinsèque B et élément extrinsèque C. Si ces trois éléments sont garantis alors on peut affirmer sans risque de se tromper l’authenticité du diplôme. C’est une méthode pertinente et une réponse à la multiplicité des organismes créateurs des documents que reçoit le ministère au quotidien. Dans la pratique, elle permet d’autonomiser les agents de traitement dans l’évaluation d’authenticité et du point de vue disciplinaire, c’est une méthode qui conforte l’idée qui veut que l’évaluation des documents soit considérée comme une science, bien que le modèle prédictif n’ « appartient » ni exclusivement ni nécessairement à la diplomatique.

Conclusion

Il faut croire que le document génère beaucoup de métiers, de sciences autour de sa création, son analyse et sa reproduction. La diplomatique, ou la science qui examine l’authenticité d’un document n’est pas une science exacte, mais avec les nouveaux développements relatifs au métier d’expert, il y a lieu de suggérer qu’une nouvelle science est en train de naître, alliant à la fois la criminalistique et l’examen des documents.

Cependant c’est ici l’occasion de mentionner que le papier a encore toute sa place dans les pratiques documentaires, malgré l’essor des technologies de l’information. Ici aussi, les questions d’intégrité du document sont soulevées ; les examinateurs de documents, évaluateurs de diplômes et agents d’immigration devront donc plus que jamais documenter chaque étape de leurs analyses afin d’assurer une transition souple tout en respectant les exigences légales prévues par la Loi sur le cadre juridique des technologies de l’information.

***

Ce texte fait partie d’un travail de synthèse rendu dans le cadre du cours de diplomatique à l’Université de Montréal, par Virginie Tricot et Ornella Doumba.

Références : 

[1] « Le Groupement des Graphologues-Conseils de France, en janvier 1985, précise comme suit ce que constituent la graphologie ainsi que l’expertise en écritures : La graphologie est exclusivement une technique d’interprétation consistant à étudier une écriture afin de dépeindre et d’expliquer la personnalité de celui qui écrit. L’expertise en écritures est exclusivement  une technique d’identification consistant à rechercher l’authenticité d’un document  en le confrontant avec des écrits connus. » Repéré à https://www.usherbrooke.ca/droit/fileadmin/sites/droit/documents/RDUS/volume_32/32-2-much.pdf

[2] À noter que les photographies possèdent des caractéristiques intrinsèques qui requièrent une maîtrise de la théorie et de la pratique de la photographie pour l’évaluation. Ce type de document n’est généralement pas évalué par un grapho-analyste.

[3] http://www.authentiques-faux-documents.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=61&Itemid=69

[4]Quelques exemples : code de déontologie, mentorat de deux ans, certifications, connaissances minimales réglementées par ASTM Standard E2388-05, procéduriers.

[5] Cf. références au Journal of Forensic Sciences et à la norme ASTM E2290-07a dans Forensic Document Examination: Fundamentals and Current Trends, repéré à

[6]  https://serval.unil.ch/resource/serval:BIB_R_8334.P001/REF (page 15)

[7] Cf. The Questions of Document’s Evidence (page 68)

[8] Article Originalité du blog de Marie-Anne Chabin

[9] La Loi sur le cadre juridique des technologies de l’information adoptée en 2001 au Québec n’autorise pas en principe la destruction, mais il est possible d’y déroger.

[10] Dans la pratique, les experts ont le droit de présenter un document numérisé ou une copie devant la Cour plutôt que sa version papier.

[11] Cf. http://depot-e.uqtr.ca/2535/1/000693522.pdf (page 13)

[12] Cf. http://www.interpares.org/display_file.cfm?doc=ip3_canada_dissemination_jar_duranti~endicott-popovsky_jdfsl_5_2010.pdf

[13] https://www.cgi.com/sites/default/files/white-papers/analyse-predictive.pdf

 

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