L’histoire des archives françaises, de la dynastie carolingienne à la Révolution française

Par Xavier Lévesque et Charles Lefrançois, étudiants à l’EBSI, Université de Montréal

La discipline historique s’appuie sur les archives, ces dernières éclairent l’époque étudiée par l’historien. Devenues incontournables à la production historienne, la discipline archivistique et la gestion des archives sont souvent considérées en tant qu’« auxiliaires » de l’histoire. Nous proposons dans ce texte de renverser la relation supposément unidirectionnelle selon laquelle les archives seraient au service de l’histoire en éclairant plutôt les archives par l’histoire. Il sera question d’une présentation de l’histoire des archives françaises allant de la dynastie carolingienne à la Révolution française. Nous traiterons des  grands changements que la gestion documentaire traversa sur le territoire français au cours de cette période.

Les archives médiévales

Les archives des Carolingiens

Si les plus anciennes archives constitutives du patrimoine historique français datent du VIe siècle^[1], c’est au moment de la renaissance carolingienne du IXe siècle que la production documentaire s’intensifie. En effet, les monastères carolingiens accueillent de plus en plus d’ateliers où les moines maîtrisant la minuscule caroline – une forme d’écriture lisible et accessible inventée lors de la renaissance carolingienne – fixent à l’écrit de nombreux manuscrits et des copies d’actes de vente^[2]. De plus, des décisions relevant de l’autorité royale et des documents relatifs à la fiscalité et à la propriété constituent les archives royales carolingiennes conservées auprès de la chancellerie^[3]. Bien que le recours à la preuve demeurait la première motivation à la conservation documentaire, ces archives servaient également de matériau historique. En effet, Éghinard s’y référa lors de la rédaction de la Vie de Charlemagne^[4].

Mais cette montée de la conscience archivistique lors de la renaissance carolingienne sera rattrapée par la dégénérescence de l’Empire carolingien à la fin du IXe siècle. En effet, les édifices royaux et publics pillés par les Normands à cette époque entraînent la destruction des documents conservés en ces lieux. Ces événements seront fatals pour l’écrit qui perdra de son lustre lors des Xe et XIe siècle. Le document écrit se voit effectivement remplacé au profit du témoignage oral et du serment qui ont autorité de preuve^[5].

Le début des archives royales et la construction d’un état

Il faudra attendre la fin du XIIe siècle pour qu’un événement militaire revigore la conscience de conservation archivistique du royaume français. En 1194, le roi Philippe Auguste de la dynastie des Capétiens est battu par Richard Coeur de Lion à Fréteval. À l’époque, les documents du roi le suivaient dans ses déplacements. Dans la défaite le souverain perd donc l’entièreté des livrets du compte du fisc, bref, de ses archives comptables^[6]. Les conséquences sur l’administration du royaume furent telles que Philippe Auguste prit conscience de la nécessité de conserver les archives en lieu sûr afin de pouvoir s’y référer lorsque nécessaire^[7]. Il ordonna la conservation de ses archives privées au Louvre^[8], c’est le début d’une tradition que perpétuera Saint Louis et que Philippe le Bel renforcera.

Effectivement, le Roi de fer ira même plus loin que ces prédécesseurs en instaurant, au tout début du XIVe siècle, les bases de la pratique archivistique en France par la mise en place d’un dépôt d’archives central où oeuvre le « premier archiviste » de France, Pierre d’Étampes^[9], qui est responsable d’organiser les « armoires, chartes et privilèges » de manière à ce qu’ils puissent être rapidement repérés.

Les différentes institutions d’État, tels que les parlements^[10] s’approprieront cette pratique archivistique qui procure deux principaux avantages. D’abord, la conservation des documents permet aux institutions étatiques provinciales de mieux gouverner, ayant les documents à leur portée il devient plus facile d’exercer la justice. Ensuite, la meilleure gouvernance résultant de cette conservation a pour effet d’affirmer leur autonomie à l’égard de la couronne^[11]. Si c’était initialement les plus hautes institutions qui cultivaient la conscience archivistique française, des services d’archives verront le jour à travers l’ensemble des institutions de France, les seigneurs, les villes et les corporations rejoignent la danse vers la fin de l’époque médiévale^[12].

L’état moderne et les défis de l’administration des archives

Au tournant du Moyen-Âge et de l’époque moderne, les archives françaises se retrouvent donc dispersées, cet état des lieux n’empêche pas pour autant une archivistique de plus en plus dynamique. En effet, la conscience de la nécessité des archives pour l’exercice du pouvoir s’est répandue en France lors de l’époque moderne. En plus de l’inauguration de services d’archives au sein de nombreuses institutions telles que la Cour des monnaies, la Cour des aides et celle du Trésor lors du XVIe siècle^[13], la création de ministères résulte en une augmentation des archives indépendantes des archives royales, mais appartenant à l’État^[14]. Notons néanmoins que les serviteurs du royaume qui produisent des documents alors qu’ils sont en fonction considéraient initialement ces archives comme les leurs et non celles de l’État.

Si on connaît bien les vertus administratives des archives, la notion d’archives publiques étatiques centralisées rencontrera plusieurs défis autres que l’attachement des fonctionnaires royaux à leurs documents. D’abord, des disparitions et des pertes de documents accompagnent la plupart des transferts d’archives, conséquence d’une mauvaise organisation capable d’orchestrer ces déplacements en amont. Ensuite, les archives saisies par le pouvoir royal ne sont pas forcément entretenues au Trésor des chartes qui était pourtant le lieu central de conservation^[15] ce qui témoigne de la diminution du souci des archives développé plus tôt lors de l’époque moderne.

En réponse à ces problèmes, des mesures archivistiques centralisatrices voient le jour au XVIIe et XVIIIe siècles. L’enregistrement systématique des actes par les secrétaires d’État à partir de 1628, la prise en charge des archives des serviteurs de l’État à la suite de leur mort obligatoire dès 1670 ou encore l’instauration en 1740 de la saisie des documents des ambassadeurs français une fois leur mandat terminé en sont quelques exemples^[16].

 Mais ces mesures demeureront insuffisantes face à l’application grandissante de conservation à laquelle s’adonnent les dépôts d’archives ministériels. Le secrétaire d’État à la Maison du Roi, les Affaires étrangères et la Guerre ainsi que la Marine et les Colonies se dotent tous de considérables centres d’archives vers la fin du XVIIe et le début du XVIIIe siècle^[17] ravivant ainsi la pratique des institutions étatiques de la fin de l’époque médiévale. Conséquemment, les archives françaises demeurent dispersées durant la majorité du XVIIIe siècle, en 1770 on recense 5 700 lieux de conservation à travers le royaume française^[18]. Il faudra attendre un événement historique matriciel pour que l’archivistique française emprunter une nouvelle voie centralisatrice.

Le tournant archivistique de la Révolution française

Les archives nationales

La Révolution française constitue un événement profondément transformateur pour la société française. La remise en question des concepts qui définissent et organisent le monde jusqu’alors entraine des conséquences importantes dans de nombreux domaines. L’archivistique n’y échappe pas et en est même grandement transformée. En effet, nous verrons ici que la Révolution française marque une étape significative dans le développement de la pratique archivistique^[19].

D’abord, dès les débuts de cette révolution, lorsqu’est créée l’« Assemblée nationale », regroupement des membres du Tiers État et de quelques députés de la noblesse et du haut clergé, les archives connaissent des avancements. Soucieux de développer une nouvelle forme de gouvernement, se distançant avant tout de la monarchie de droit divin pour favoriser une forme de pouvoir mettant plutôt l’importance sur des concepts comme la nation et le droit du citoyen, il est décidé dès 1789 qu’il faudra « choisir un lieu sûr pour dépôt de toutes les pièces originales relatives aux opérations de l’Assemblée »^[20]. En fait, les membres de l’Assemblée, par une volonté démocratique, veulent affirmer leur transparence en assurant l’accès et la publicité des débats de ladite Assemblée. On nomme ainsi le 14 août 1789 un avocat du Tiers État, Armand-Gaston Camus comme le responsable des archives de l’Assemblée nationale^[21]. Dans un contexte de refonte majeure de tout l’appareil bureaucratique, Camus reçoit un grand nombre de documents et fonds privés comme publics qui ne trouvent pas d’autre destinataire possible. Quelques mois après sa nomination comme responsable des archives, il est décidé par l’Assemblée nationale de constituer un nouvel organisme pour la gestion des archives^[22].

Un décret du 12 septembre 1790 crée donc les Archives nationales. Institution centrale, « dépôt de tous les actes qui établissent la constitution du royaume, son droit public et sa distribution en départements »^[23], les Archives nationales revêtent une dimension d’abord administrative et légale. Les archives dites historiques ne sont pas encore ciblées ou sérieusement prises en charge par l’organisme. Son innovation majeure reste cette grande centralisation des archives en un seul organisme qui se retrouve pour sa part directement sous l’autorité du nouveau gouvernement, jetant ainsi les bases d’un système pouvant assurer la préservation et la gestion adéquate d’un grand nombre de documents^[24].

Cependant, les Archives nationales sont rapidement confrontées à un problème de taille. Une quantité énorme de documents apparait durant les premières années de la Révolution et est dirigée vers les Archives nationales. En raison des réformes légales et sociales importantes entamées par le gouvernement révolutionnaire, les Archives nationales reçoivent des documents liés à des organismes qui n’existent plus ou qui se retrouvent désormais sous l’autorité du nouveau gouvernement. Les biens du clergé étant confisqués par l’État, leurs archives se retrouvent ainsi au gouvernement. Les titres féodaux des nobles abolis et les documents des ennemis de la Révolution (émigrés et accusés), et après 1792, toutes les archives royales aboutissent aux Archives nationales^[25]. Bien que le nouvel organisme de gestion des archives forme une innovation importante, elle n’est pas préparée à recevoir cet immense corpus archivistique. Beaucoup de documents légaux d’Ancien Régime sont alors détruits, notamment durant la Terreur, qui utilise cette destruction comme outil politique^[26].

La loi du 7 messidor an II

 Pour répondre aux problèmes des Archives nationales, Camus prépare une importante loi sur les Archives, votée le 7 messidor de l’an II. (25 juin 1794). Cette loi est fondamentale au développement des archives en France. En effet, son travail est essentiel et elle n’est abrogée qu’en 1979^[27]. Elle continue les efforts de centralisation en liant aux Archives nationales un réseau national archivistique. Des Archives départementales, établies dans les chefs-lieux des départements récemment créés sont alors liées aux Archives nationales et forme une entité administrative puissante et effective^[28].

La loi assure donc par la création de ce réseau une meilleure gestion du nombre grandissant de documents se retrouvant sous son autorité durant les premières années de la Révolution et prend aussi maintenant en compte une dimension historique aux archives. En effet, beaucoup de documents d’Ancien Régime se retrouvent sans valeur légale actuelle, mais leur destruction est proscrite. Ils forment plutôt les documents anciens qui sont maintenant aussi sous l’autorité des Archives nationales^[29]. Autre élément de grande importance de cette loi, la publicité et la démocratisation de l’accès aux archives. L’accès aux archives est maintenant un droit du citoyen et est assuré par l’article 37 de la loi : « tout citoyen pourra demander dans tous les dépôts, aux jours et aux heures qui seront fixées, communication des pièces qu’ils renferment : elle leur sera donnée sans frais et sans déplacement, et avec les précautions convenables de surveillance »^[30]. On cherche ici à assurer les droits des individus qui peuvent maintenant consulter n’importe quel document légal pour s’assurer de leurs droits et libertés^[31].

En définitive, bien que la conscience archivistique française progresse continuellement de l’époque carolingienne à la Révolution française, la pratique ne suit pas toujours cette évolution. Comme nous l’avons vu, la gestion documentaire étatique rencontre effectivement certains défis tels que la dispersion et la perte de documents lors de l’époque moderne malgré un souci renouvelé pour les archives et leur conservation qui s’étaient fait sentir lors du Moyen-Âge tardif. Quant à la Révolution française, celle-ci transformera profondément les normes de conservation des archives en établissant les Archives nationales, les intentions publique et démocratique derrière la fondation de cette institution et de la loi du 7 messidor an II sont diamétralement opposés au principe du secret d’État que les archives permettaient d’entretenir sous l’Ancien régime en facilitant l’administration du pouvoir.

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*Ce billet est une version révisée d’un travail réalisé dans le cadre du cours ARV1050 – Introduction à l’archivistique, donné au trimestre d’automne 2021 par Isabelle Dion à l’EBSI, Université de Montréal.

 

Bibliographie

Coeuré, Sophie et Vincent Duclert. (2019). Les archives (Paris : La Découverte). Repéré à https://www.cairn.info/les-archives–9782348043659.htm.

Galland, Bruno. (2016). Les archives (Paris : Presses Universitaires de France). Repéré à https://www.cairn.info/les-archives–9782130748496.htm.

^[1] Sophie Coeuré et Vincent Duclert, Les archives (Paris : La Découverte, 2019), p. 11.

^[2] Bruno Galland, Les archives (Paris : Presses Universitaires de France, 2016), p. 15.

^[3] Ibid.

^[4] Ibid.

^[5] Ibid.

^[6] Sophie Coeuré, Les archives, 12.

^[7] Ibid.

^[8] Ibid.

^[9] Ibid.

^[10] Les parlements français de l’époque ne disposaient pas de pouvoirs législatifs ou exécutifs, ils administraient plutôt la justice en tant que cours souveraines.

^[11] Sophie Coeuré, Les archives, 12.

^[12] Ibid., 12-13.

^[13] Ibid., 13.

^[14] Ibid.

^[15] Ibid.

^[16] Ibid., 14.

^[17] Ibid.

^[18] Ibid.

^[19] Ibid., 14-15.

^[20] Ibid.

^[21] Bruno Galland, Les archives, 26.

^[22] Sophie Coeuré, Les archives, 15.

^[23] Ibid.

^[24] Ibid.

^[25] Bruno Galland, Les archives, 28.

^[26] Ibid., 29.

^[27] Sophie Coeuré, Les archives, 16.

^[28] Ibid.,16.

^[29] Bruno Galland, Les archives, 29.

^[30] Ibid.

^[31] Sophie Coeuré, Les archives, 16.